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Délibérations


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Conseil municipal du 17 décembre 2013
Conseil municipal du 7 novembre 2013
Conseil municipal du 24 septembre 2013
Conseil municipal du 2 juillet 2013
Conseil municipal du 4 juin 2013
Conseil municipal du 29 avril 2013
Conseil municipal du 26 mars 2013
Conseil municipal du 8 février 2013
Conseil municipal du 29 janvier 2013





 Conseil municipal du 17 décembre 2013

  • chemin piétonnier zone est
  • décisions budgétaires modificatives
  • renouvellement assurance CNP
  • questions diverses : 
    - création de trottoirs à la Duvauderie
    - voeux de la communauté de communes et voeux de la commune
    - réunion de la commission d'appels d'offres pour la station d'épuration 

 Conseil municipal du 7 novembre 2013

  • sécurité du bourg
  • décisions budgétaires modificatives
  • admission en non valeur
  • projet éolien à Saint-Julien-l’Ars
  • modifications des statuts du SIEEDV
  • questions diverses : 
    - repas des anciens 

 Conseil municipal du 24 septembre 2013

  • étude du devis pour la mise en sécurité du bourg – Route de Bellefonds
  • avenant au marché des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement.
    Lot 1 : mise en séparatif des réseaux Rue de l’église
  • ratios promus / promouvables
  • création de poste
  • modification de poste
  • rapport d’activité du syndicat des énergies de la Vienne et de ses entreprises : SOREGIES, SERGIES et SRD – année 2012
  • questions diverses : 
    - travaux de l’église
    - signalisation à Saint-Claud
    - chemin rural n°24 et 36

 Conseil municipal du 2 juillet 2013

  • rapport annuel du SIAEP
  • demande de participation pour le collège de Saint-Savin
  • budget assainissement : décisions modificatives
  • achat terrain de Mme DUVEAUX
  • achat parcelle de M. MONTOUX
  • questions diverses : 
    - Espac’Ados
    - station d’épuration
    - repas des anciens

 Conseil municipal du 4 juin 2013

  • plan communal de sauvegarde

 Conseil municipal du 29 avril 2013

  • sécurité du bourg
  • compte administratif 2012 de la commune
  • décisions budgétaires modificatives
  • adhésion de la commune de Civray au SIEEDV
  • devis de la tondeuse auto-portée
  • avenant à la convention avec la SPA : avenant à la convention de fourrière
  • protection sociale complémentaire – volet prévoyance. Mandat au centre de gestion de la FPT de la Vienne pour convention de participation
  • composition des délégations communautaires pour les prochaines élections
  • subvention pour la fête de la terre
  • fonds de concours à la communauté de communes Vienne et Moulière
  • questions diverses : 
    - demande de prise en charge des enfants à l’accueil de loisirs intercommunaux de Bonneuil / Vouneuil

 Conseil municipal du 26 mars 2013

  • compte administratif 2012 de la commune
  • compte de gestion 2012 de la commune
  • compte administratif 2012 du service assainissement de la commune
  • compte de gestion 2012 du service assainissement de la commune
  • budget primitif 2013 de la commune
  • taux des quatre taxes
  • budget primitif 2013 du service assainissement de la commune
  • délibération portant sur la mise en application de l’article 2 de la loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit n°2011-525 du 17 mai 2011 dite loi « Warsmann »
  • adhésion d’une collectivité au SIVEER : Loudun
  • convention pour la rétrocession de la voirie du lotissement « le clos du prieur » à la commune de La Chapelle-Moulière
  • création du chemin reliant le lotissement de Vernelle au lotissement du clos du prieur

 Conseil municipal du 8 février 2013

  • choix des entreprises pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement dans le bourg
  • modification d’un poste
  • chemin rural n°11
  • rémunération de l’agent recenseur
  • autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013
  • questions diverses : 
    - réunion de la commission des finances

 Conseil municipal du 29 janvier 2013

  • dégrèvement assainissement / fuite privée
  • élaboration du plan communal de sauvegarde (PCS)
  • sécurisation du bourg
  • demande de subvention pour la station d’épuration
  • décisions budgétaires modificatives
  • devis de l’éclairage du clocher de l’église
  • détermination des taux de promotion pour des avancements de grade
  • questions diverses : 
    - réunion de bornage
    - problème d’accès de la propriété de M. HENEAU de la Gervaisière

 

Dernière modification le 23 avril 2014